Bureau communautaire
06/02/2024
au
06/02/2024
Castelsarrasin
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Bureau communautaire
Le prochain bureau communautaire aura lieu le mardi 6 février à 9h, à la salle de réunion de la communauté de communes.
Le prochain bureau communautaire aura lieu le mardi 6 février à 9h00, à la salle de réunion de la communauté de communes.
L'ordre du jour :
| REUNION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 6 FEVRIER 2024 |
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| 2ème séance | |
| ORDRE DU JOUR | |
| Approbation des procès-verbaux des séances des bureaux communautaires du 28 novembre 2023, du 5 décembre 2023 et du 16 janvier 2024 | |
| Numérotation délibérations | Intitulé délibérations |
| DEVELOPPEMENT SOCIAL - RELAIS PETITE ENFANCE | |
| B022024 - 1 | RELAIS PETITE ENFANCE Délibération portant sur la signature d’un avenant au procès-verbal de mise à disposition par le centre communal d’action sociale et la commune de Moissac des biens meubles affectés à l’exercice de la compétence action sociale et relais d’assistantes maternelles. |
| FONCIER | |
| B022024 - 2 | ZONE D’ACTIVITES DE BARRES II Vente du lot n°6 à la SCI EMMI – M. HOEPPE Pierre |
| FINANCES - ACHATS PUBLICS | |
| B022024 - 3 | PETITES VILLES DE DEMAIN : Annule et remplace la délibération n° B11/2023-01 en date du 07 novembre 2023 Année n°3 - Modification du plan de financement |
| B022024 - 4 | MARCHES PUBLICS - ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLUI-H) Délibération portant approbation et signature de l’avenant n°7 |